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Mentions légales

Mentions légales – JOYA Home

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1. Éditeur du Site

Le site internet www.joya-home.com (ci-après "le Site") est édité par :

TradeWay, SAS
Capital social : 8 000 €
RCS Paris : 978 181 873
Siège social : 11B Villa Saint Michel, 75018 Paris, France
Email : hello@joyahome.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72978181873

2. Directeur de la Publication

Tom Pezet, Président de la société TradeWay

3. Hébergement du Site

Le site www.joya-home.com est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 888 746 7439

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, illustrations, logos, icônes, graphismes, sons, fichiers et leur mise en forme sont la propriété exclusive de TradeWay, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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8. Liens hypertextes

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9. Litiges

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10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

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